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Conseils municipaux et délibérations

PV Conseils municipaux

22 février 2024

28 mars 2024

28 juin 2024

26 septembre 2024

20 décembre 2024

7 mars 2025

4 avril 2025

18 avril 2025

20 juin 2025

6 aout 2025

26 septembre 2025

10 octobre 2025

 

Délibérations

2025-01 aide financière Eouvières

2025-02 Subvention Fonds vert pour le plan communal de gestion des OLD

2025-03 demande de subvention auprès de département pour la réhabilitation de l'atelier en maison des associations

2025-04 demande de subvention auprès de département pour la réhabilitation d'un bâtiement communal

2025-05 approbation du CFU 2024

2025-06 contrat groupe d'assurance CDG couvrant le risque santé

2025-07 Affectation du résultat

2025-08 Taux sur la ficalité directe 2025

2025-09 Budget primitif 2025

2025-10 attribution de subvention aux associations

2025-11 demande de subvention auprès de la CCLGV et Département

2025-12 portant attribution d'une subvention à Baudin'art

2025-13 portant sur la céation d'un syndicat de commune autour du lac

2025-14 modifiant les tarifs de la salle des fêtes

2025-15 autorisant M. le Maire a signer la convention avec la CNRACL et le CDG pour les dossiers de retraite

2025-16 portant création d'un poste d'adjoint technique

2025-17 portant création d'un compte épargne temps

 2025-18 Longueur de voirie pour la DGF

2025-19 Acte de vente sous la forme administrative

2025-20 Décision modificative

2025-21 Accord local fixé dans le cadre d'un accord local

2025-22 délibération pour l'adhésion au groupement de commande pour l'opération collecitve de rénovation de l'éclairage interieur

2025-23 convention relative à l'accès et l'intention des bénévoles CCFF sur les communes limitrophes

2025-24 renouvellement de la convention avec la poste pour l'APC

2025-25 Mise en non-valeur

2025-26 coupe de bois 2026